Nous nous soucions de votre vie privée
Nous utilisons des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site web, ainsi que des cookies relatifs à l'amélioration et à la personnalisation de votre expérience, à des fins d'analyse statistique ainsi que pour vous proposer des publicités basées sur vos centres d'intérêt. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en cliquant sur le bouton "Tout accepter" ou "Refuser" ou, au contraire, les configurer selon vos préférences en cliquant sur le bouton "Configurer". Pour plus d'informations, vous pouvez consulter notre Politique de Cookies.
A propos de notre politique de cookies
La présente politique en matière de cookies explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous recueillons à l’aide de cookies et comment ces informations sont utilisées, et comment contrôler les préférences des cookies. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons, stockons et protégeons vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialitéVous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement à la déclaration sur les cookies sur notre site webEn savoir plus sur notre identité, la façon dont vous pouvez nous contacter et le traitement des données personnelles dans notre politique de confidentialité Votre consentement s’applique aux domaines suivants : booking-homeykey.com
Que sont les cookies ?
Les cookies sont de petits fichiers texte qui servent à stocker de petites informations. Ils sont stockés sur votre appareil lorsque le site web est chargé sur votre navigateur. Ces cookies nous aident à faire fonctionner le site web correctement, à le rendre plus sûr, à offrir une meilleure expérience à l’utilisateur, à comprendre les performances du site web et à analyser ce qui fonctionne et ce qui doit être amélioré.
Comment utilisons-nous les cookies ?
Comme la plupart des services en ligne, notre site web utilise des cookies de première partie et de tiers à plusieurs fins. Les cookies tiers utilisés sur notre site web servent principalement à comprendre le fonctionnement du site web, la manière dont vous interagissez avec notre site web, à assurer la sécurité de nos services, à fournir des publicités qui vous concernent et, dans l’ensemble, à vous offrir une expérience utilisateur meilleure et améliorée et à accélérer vos futures interactions avec notre site web.
Quels types de cookies utilisons-nous ?
Essentiel : Certains cookies sont essentiels pour que vous puissiez profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Ils nous permettent de maintenir les sessions d’utilisateurs et de prévenir toute menace à la sécurité. Ils ne recueillent ni ne stockent aucune information personnelle. Par exemple, ces cookies vous permettent de vous connecter à votre compte et d’ajouter des produits à votre panier, et de passer à la caisse en toute sécurité : Ces cookies stockent des informations telles que le nombre de visiteurs du site web, le nombre de visiteurs uniques, les pages du site web qui ont été visitées, la source de la visite, etc. Ces données nous aident à comprendre et à analyser les performances du site web et les points à améliorer : Notre site web affiche des publicités. Ces cookies sont utilisés pour personnaliser les publicités que nous vous présentons afin qu’elles soient significatives pour vous. Les informations stockées dans ces cookies peuvent également être utilisées par les fournisseurs de publicité tiers pour vous montrer des publicités sur d’autres sites web sur le navigateur : Ce sont les cookies qui permettent d’utiliser certaines fonctionnalités non essentielles de notre site web. Ces fonctionnalités comprennent l’intégration de contenus tels que des vidéos ou le partage de contenus du site web sur des plateformes de médias sociaux : Ces cookies nous aident à stocker vos paramètres et vos préférences de navigation, comme la langue, afin que vous puissiez profiter d’une expérience plus efficace lors de vos prochaines visites sur le site web [cookie_audit columns= »cookie,description » heading= »La liste ci-dessous détaille les cookies utilisés sur notre site web »].
Comment puis-je contrôler les préférences en matière de cookies ?
Si vous décidez de modifier vos préférences plus tard au cours de votre session de navigation, vous pouvez cliquer sur l’onglet « Politique de confidentialité et de cookies » sur votre écran. En outre, les différents navigateurs offrent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer/supprimer les cookies.
Conditions générales
Politique de cookie.
Politique de confidentialité
Mentions légales
Conditions générales / contrat de location
Il a été convenu entre les parties que Homey (le bailleur) louera au locataire le logement décrit ci-dessous aux conditions suivantes :
- OBJET DU CONTRAT DE LOCATION
Le logement est loué meublé en tant que "location de courte durée" pour la période indiquée ci-dessous. Le logement est situé à l'adresse indiquée dans la section Détails.
- CONDITIONS DE LA LOCATION
Homey loue le logement au locataire pour la période indiquée ci-dessous. Le séjour n'est pas renouvelable. Le Locataire s'engage expressément à avoir entièrement libéré le logement à la date du check-out, au plus tard à 10h00 comme indiqué dans la rubrique Détails, et le cas échéant, à remettre les clés au gestionnaire Homey en charge de l'appartement, ou à l'endroit prévu à cet effet.
Le nombre de personnes présentes est indiqué dans la section Détails. Au début de la période de location, Homey remettra au Locataire les clés et les instructions relatives au logement.
Les Parties sont convenues de fixer le prix de location indiqué ci-dessous pour toute la durée du séjour.
Afin de procéder à la réservation du logement, le Locataire doit renvoyer à Homey le présent contrat de location signé. Si un responsable de Homey accueille le Locataire, ce dernier devra présenter, lors de son arrivée, une pièce d'identité au responsable de Homey.
- ARRIVÉE ET DÉPART
Arrivée : 16h00 au plus tôt. Départ : le logement doit être libéré au plus tard à 10h00.
Le locataire s'engage à communiquer l'heure approximative de son arrivée et de son départ.
- NETTOYAGE
Au moment du départ du Locataire, le Locataire veille à ce que la propreté du logement soit celle d'un usage normal. Le nettoyage est inclus, mais Homey demande au Locataire de vider les poubelles et de laver la vaisselle utilisée.
- RÉSERVATION ET PAIEMENT DU SÉJOUR
Le montant total du séjour est payé au moment de la réservation.
- ENTRETIEN / RÉPARATION
Si au cours du séjour, Homey doit, à la demande du Locataire, solliciter l'intervention d'entreprises pour réparer des équipements détériorés (canalisations bouchées, appareils ménagers endommagés, vitres cassées, etc…) et si la responsabilité du Locataire est mise en cause, ces interventions seront facturées au Locataire. En cas de perte des clés, le remplacement des clés et de la serrure sera également facturé au Locataire.
- DÉPÔT
Avant d'entrer dans les lieux, le Locataire autorise Homey à prélever un dépôt de garantie du montant indiqué dans la rubrique Détails. Cette caution n'est ni débitée ni bloquée sur le compte bancaire du Locataire, mais déposée par empreinte bancaire, grâce à notre partenaire Stripe. En cas de dommage avéré, ce montant sera encaissé à hauteur du dommage subi.
Un état des lieux sera effectué à l'entrée dans les lieux. Si aucun dommage n'est constaté, la caution versée par empreinte bancaire sera annulée au moment du départ.
Homey se réserve le droit d'annuler la location, si la caution n'est pas déposée avant l'entrée du locataire dans les lieux.
- ÉTAT DES LIEUX
Un état des lieux aura été effectué au préalable. A l'arrivée et au départ, le locataire peut prendre des photos des objets se trouvant dans le logement afin de signaler à Homey les dommages subis par les objets. Les photos et/ou les notifications de dommages doivent être envoyées par e-mail à Homey à l'adresse booking@homeykey.com. Si le locataire constate des dommages ou une détérioration du logement, il doit immédiatement le signaler à Homey, faute de quoi il pourra être tenu pour responsable si des problèmes sont découverts à la fin du séjour.
Le Locataire ne pourra exercer aucun recours contre Homey en cas de vol et de dégradations dans le logement.
- RESPONSABILITÉ
Tous les biens ont été vérifiés par un membre de l'équipe Homey. Les descriptions et photos des annonces sont fidèles à la réalité et ont été mises en ligne en toute bonne foi. En cas de réclamation relative à une quelconque non-conformité, le Locataire peut adresser sa demande par e-mail à booking@homeykey.com. Dans la mesure du possible, Homey compte sur la pleine collaboration du Locataire avec les membres de l'équipe Homey afin de résoudre le problème rencontré.
Sans communication écrite et/ou autorisation explicite de Homey, le locataire ne pourra prétendre à aucun remboursement s'il quitte le logement avant la date convenue. Toute plainte notifiée après le séjour ne donnera lieu à aucun remboursement. Homey se réserve le droit de résilier le contrat de location avant ou pendant son exécution, si des circonstances imprévisibles ou de force majeure rendent la location de l'appartement impossible.
Homey se réserve le droit d'attribuer au locataire un autre appartement de caractéristiques similaires ou supérieures. En cas de refus du Locataire de transférer sa réservation, Homey lui remboursera la totalité des sommes restant dues pour sa réservation. Aucune autre indemnité ne lui sera accordée.
- INTERNET / RÉSEAU WI-FI :
L'accès à l'internet / au réseau wi-fi est inclus dans la location (s'il a été mentionné sur l'annonce).
Le Locataire qui dispose d'un accès à Internet s'engage à ne pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans autorisation. Le Locataire est informé que les logiciels de partage, lorsqu'ils sont connectés à Internet, peuvent automatiquement mettre à disposition les fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des œuvres protégées par le droit d'auteur, il est donc conseillé de le désactiver.
Le Locataire est également tenu de respecter la politique de sécurité définie par Homey ainsi que les règles d'utilisation du réseau et du matériel informatique.
Il est rappelé à cet égard que le titulaire d'un accès à Internet, en l'occurrence Homey, est tenu de sécuriser cet accès afin qu'il ne soit pas utilisé à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin, sous peine d'engager sa responsabilité pénale.
Cette responsabilité du titulaire de l'accès n'exclut pas la responsabilité du Locataire qui pourrait être accusé d'un délit de contrefaçon.
- LINGE
Tout le linge est fourni : draps, serviettes, tapis de bain. Un changement de linge en cours de séjour est proposé moyennant un supplément.
- NON-FUMEUR
Tous les logements sont non-fumeurs. Il est strictement interdit de fumer, que ce soit à l'intérieur du logement, dans les parties privatives, sur le balcon ou dans le hall d'entrée du bâtiment. En cas d'infraction à cette règle, Homey se réserve le droit de déduire le montant total de la caution.
- DÉFAUT DE PAIEMENT
Le paiement du séjour se fait par carte de crédit avant l'entrée dans l'appartement.
- CLAUSE RESOLUTOIRE
Le bien immobilier meublé désigné ci-après fait exclusivement l'objet d'une location saisonnière, à titre de résidence secondaire, par le seul Locataire.
- RÈGLEMENT INTÉRIEUR
La location est strictement réservée au locataire. L'organisation de fêtes est interdite et les animaux ne sont pas admis.
Homey demande au Locataire de respecter le logement et lui demande de le rendre dans le même état que lors de son entrée dans les lieux.
La location saisonnière n'est accordée que pour un usage exclusif du logement. Il est donc interdit d'y exercer toute activité professionnelle, toute activité commerciale ou toute activité illégale.
Le locataire est tenu d'occuper les lieux personnellement. Il ne peut ni sous-louer ni céder le contrat de location.
Il est également strictement interdit d'héberger dans le logement d'autres personnes qui ne sont pas mentionnées dans le contrat de location.
- ANNULATION
Les annulations reçues plus de 14 jours avant la date d'arrivée seront intégralement remboursées. Les annulations reçues 14 jours ou moins avant la date d'arrivée ne seront pas remboursées.
En signant ce document, vous déclarez avoir pris connaissance des conditions générales de vente et d'utilisation, vous en acceptez le contenu et vous vous engagez à les respecter.
A propos de notre politique de cookies
La présente politique en matière de cookies explique ce que sont les cookies et comment nous les utilisons, les types de cookies que nous utilisons, c’est-à-dire les informations que nous recueillons à l’aide de cookies et comment ces informations sont utilisées, et comment contrôler les préférences des cookies. Pour plus d’informations sur la façon dont nous utilisons, stockons et protégeons vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialitéVous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement à la déclaration sur les cookies sur notre site webEn savoir plus sur notre identité, la façon dont vous pouvez nous contacter et le traitement des données personnelles dans notre politique de confidentialité Votre consentement s’applique aux domaines suivants : booking-homeykey.com
Que sont les cookies ?
Les cookies sont de petits fichiers texte qui servent à stocker de petites informations. Ils sont stockés sur votre appareil lorsque le site web est chargé sur votre navigateur. Ces cookies nous aident à faire fonctionner le site web correctement, à le rendre plus sûr, à offrir une meilleure expérience à l’utilisateur, à comprendre les performances du site web et à analyser ce qui fonctionne et ce qui doit être amélioré.
Comment utilisons-nous les cookies ?
Comme la plupart des services en ligne, notre site web utilise des cookies de première partie et de tiers à plusieurs fins. Les cookies tiers utilisés sur notre site web servent principalement à comprendre le fonctionnement du site web, la manière dont vous interagissez avec notre site web, à assurer la sécurité de nos services, à fournir des publicités qui vous concernent et, dans l’ensemble, à vous offrir une expérience utilisateur meilleure et améliorée et à accélérer vos futures interactions avec notre site web.
Quels types de cookies utilisons-nous ?
Essentiel : Certains cookies sont essentiels pour que vous puissiez profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Ils nous permettent de maintenir les sessions d’utilisateurs et de prévenir toute menace à la sécurité. Ils ne recueillent ni ne stockent aucune information personnelle. Par exemple, ces cookies vous permettent de vous connecter à votre compte et d’ajouter des produits à votre panier, et de passer à la caisse en toute sécurité : Ces cookies stockent des informations telles que le nombre de visiteurs du site web, le nombre de visiteurs uniques, les pages du site web qui ont été visitées, la source de la visite, etc. Ces données nous aident à comprendre et à analyser les performances du site web et les points à améliorer : Notre site web affiche des publicités. Ces cookies sont utilisés pour personnaliser les publicités que nous vous présentons afin qu’elles soient significatives pour vous. Les informations stockées dans ces cookies peuvent également être utilisées par les fournisseurs de publicité tiers pour vous montrer des publicités sur d’autres sites web sur le navigateur : Ce sont les cookies qui permettent d’utiliser certaines fonctionnalités non essentielles de notre site web. Ces fonctionnalités comprennent l’intégration de contenus tels que des vidéos ou le partage de contenus du site web sur des plateformes de médias sociaux : Ces cookies nous aident à stocker vos paramètres et vos préférences de navigation, comme la langue, afin que vous puissiez profiter d’une expérience plus efficace lors de vos prochaines visites sur le site web [cookie_audit columns= »cookie,description » heading= »La liste ci-dessous détaille les cookies utilisés sur notre site web »].
Comment puis-je contrôler les préférences en matière de cookies ?
Si vous décidez de modifier vos préférences plus tard au cours de votre session de navigation, vous pouvez cliquer sur l’onglet « Politique de confidentialité et de cookies » sur votre écran. En outre, les différents navigateurs offrent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer/supprimer les cookies.
Pour modifier la configuration des cookies cliquez ici.
Politique de confidentialité
Qui sommes-nous ?
Texte suggéré : L’adresse de notre site est : http://booking-homeykey.com.
Commentaires
Texte suggéré : Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
Médias
Texte suggéré : Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
Cookies
Texte suggéré : Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Texte suggéré : Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Texte suggéré : Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.
Durées de stockage de vos données
Texte suggéré : Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Les droits que vous avez sur vos données
Texte suggéré : Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Transmission de vos données personnelles
Texte suggéré : Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
Mentions Légales
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://booking-homeykey.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Homey – SAS – 1 rue René Blanc 74100 ANNEMASSE
Créateur : Hakim AMM
Responsable publication : Hakim AMM – contact@homeykey.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Hakim AMM – contact@homeykey.com
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Crédits :
Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://booking-homeykey.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://booking-homeykey.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Homey, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://booking-homeykey.com est mis à jour régulièrement par Hakim AMM. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site https://booking-homeykey.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Homey s’efforce de fournir sur le site https://booking-homeykey.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://booking-homeykey.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://booking-homeykey.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Homey est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Homey.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
Homey ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://homeykey.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Homey ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://booking-homeykey.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Homey se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Homey se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site https://booking-homeykey.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://booking-homeykey.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Homey ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://booking-homeykey.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://booking-homeykey.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://booking-homeykey.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Homey et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://booking-homeykey.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site https://booking-homeykey.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Homey. Cependant, Homey n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://booking-homeykey.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://booking-homeykey.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
